Le contenu complet de ce site, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou de sociétés, photos, etc. est protégé par les droits intellectuels et appartiennent au Trapaca bvba ou à des tiers ayant-droits. Rien de ce site web ne peut être copié, modifié ou diffusé sans accord écrit préalable de Trapaca bvba.

 

Contacts et siège social:

TRAPACA BVBA - Huis Roos

Kerkstraat 48 - BE-9250 Waasmunster

BE 0404.801.982

Tel.: +32 475 47 38 91 - e-mail: info@huisroos.be

IBAN: / BIC-code: BE75 7370 3362 1051 - BIC: KREDBEBB

RPR:/RPM Gent, afdeling-département Dendermonde

By accessing and using this website, you declare that you are in express agreement with the following general conditions.

 

No responsibility is accepted for any errors in the information on the website.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITE

The contents of this site, including trademarks, logos, designs, data, product or company names, texts, images and suchlike are protected by intellectual property rights and belong to Trapaca bvba or third parties holding such rights.

 

LIMITATION OF LIABILITY

L'information sur le site web est de nature générale. Elle n'est pas adaptée à des circonstances personnelles ou spécifiques, et ne peut donc être considérée comme avis personnel, professionnel ou juridique par l'utilisateur.

Trapaca bvba fait de gros efforts pour fournir des informations complètes, justes, précises et actualisées mais malgré ces efforts, des erreurs peuvent se glisser dans les données mises à disposition. Si l'information fournie devait contenir des inexactitudes ou bien si des données spécifiques n'étaient plus disponibles sur ou via le site, Trapaca bvba ferait tout ce qui est possible pour y remédier au plus vite.

De plus, nous ne pouvons être tenus pour responsables pour des préjudices directs ou indirects qui émaneraient de l'utilisation de ce site.

Le contenu du site (y compris les liens) peut à tout moment être adapté, modifié ou complété, et ce, sans avis ou communication. Trapaca bvba ne donne aucune garantie pour le bon fonctionnement du site web, et ne peut d'aucune façon être tenu pour responsable d'un mauvais fonctionnement ou d'une (in)disponibilité temporaire du site, ni pour aucune forme de préjudice, direct ou indirect, qui découlerait de l'accès ou de l'utilisation du site web.

Le site web peut contenir des hyperliens vers des sites web ou des pages de tiers, ou y renvoyer indirectement. Le placement de liens vers ces sites web ou ces pages n'implique en aucune façon l'approbation implicite de leur contenu.

Trapaca bvba déclare explicitement qu'elle n'a aucun pouvoir concernant le contenu ou d?autres caractéristiques de ces sites, et qu'elle ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de leur contenu ou caractéristiques ou pour toute forme de préjudice pour leur utilisation, y compris et sans limitation, de toute perte, arrêt de travail, dommages aux programmes ou à d'autres données du système informatique, de l'appareillage, de la programmation ou autre de l'utilisateur.

 

DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPETENTS

Le droit Belge est d'application sur ce site. En cas de différent, seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Termonde, sont compétents.